Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.3V.Q. 86 - Règlement de l’arrondissement sainte-foy–sillery sur l’urbanisme

Article 101
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Texte intégral
101.La classe Forêt comprend les établissements dont l’activité principale est la sylviculture.
Cette classe comprend les groupes d’usages suivants :
1°F1 activité forestière sans pourvoirie;
2°F2 activité forestière avec pourvoirie.
2009, R.A.3V.Q. 86, a. 101.
101.La classe Forêt comprend les établissements dont l’activité principale est la sylviculture.
Cette classe comprend les groupes d’usages suivants :
1°F1 activité forestière sans pourvoirie;
2°F2 activité forestière avec pourvoirie.
2009, R.A.3V.Q. 86, a. 101.
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